Ministère de l'intérieur - Place Beauvau - 75800 PARIS

Procès verbal AG Avril 2015

CAES de l’ex-SNEPC

PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU 1er AVRIL 2015

La convocation à l’Assemblée Générale est fixée à 17 h 30.

Nombre de personnes présentes :

9 y compris les membres du CDAS, 3 adhérents et la Secrétaire

Nombre de pouvoirs :

119 / 379 adhérents = 31 %

Le quorum (minimum 30 % étant atteint), la séance est donc ouverte à 17 h 30 et le Président, Gaston GAY, accueille les adhérents.

Le Président du CAES, a invité Mme COLIN (DRH du M.I.), M. LOPEZ (Délégué, Préfet), Mr GINEFRI (Sous-Directeur) et M. GUILLO qui se sont excusés.

Le Président donne la lecture du mot du Président sortant, Michel PERRIN.

Le Président fait la présentation du bilan de l’année 2014.

1) RAPPORT MORAL ET D’ACTIVITES ET 2) EXPOSE DE LA SITUATION

Le Président dresse un panorama des activités, en donnant la parole à chaque responsable de commission.

Christelle LABAUME : Responsable de la Commission Vacances – Enfants – Adolescents

Reprend les termes du bilan 2014.

5 enfants sont partis aux séjours d’été 2014 pour une somme de 2.400,85 € pour une participation du CAES de 556,40 €.

Christelle LABAUME : Commission Communication et Internet du CAES

Afin de limiter les frais postaux, il a été décidé que la communication, les activités, les communiqués seraient consultables et téléchargeables depuis le site Internet du CAES de l’Ex SNEPC (http:/www.caes-ex-snepc.com dont la gestion est assurée par M. Philippe BURNICHON, jusqu’au 9 décembre 2014 et à cette date, Christelle LABAUME a été élue gestionnaire du site et webmestre du CAES.

Le coût de gestion annuel 2014 du site est 300,00 € qui inclut la mise en ligne, la sécurisation et les formations du webmestre lorsque l’évolution des logiciels utilisés le nécessite.

Le site Internet est lié à la boîte mail : caesexsnepc@gmail.com ou caes-ex-snepc@orange.fr

Pour l’année 2014, sur cette boîte, ont été traités 314 courriels qui ont fait l’objet, soit d’une réponse directe du webmestre, soit transmis au secrétariat (Katia GALLAIS), soit au Président du CAES.

Afin de présenter les nouveautés tout au long de l’année, 34 mailings ont été envoyés aux adhérents.

Le nombre de visites effectuées sur le site a été de 4481 visites pour 17137 pages.

2

Dominique MARCHE : Commission Sécurité Routière

Le CAES participe à ces deux formations.

Sécurité Routière : Le CAES a participé pour un montant total de 7.250,00 € pour l’A.A.C et 400,00 € pour l’A.M.

Soit un total de 7.650,00 € : 29 AAC et 5 AM (2 AAC supplémentaires au 31.12.2014).

Gaston GAY : Accueil, mariages, naissances, retraites, décès

Le CAES, proche de ses ayants-droits dans la joie ou dans la peine, tient à s’associer, par un cadeau ou un témoignage, à ces évènements qui jalonnent la vie de toutes et de tous.

. Accueil = 0 soit €

. Mariages = 3 soit 285,00 €

. Naissances = 2 soit 110,00 €

. Départs à la retraite = 4 soit 220,00 €

. Décès = 0 soit €

Une avance sur frais d’obsèques de 1600 € est proposée mais aucune demande n’a été faite.

Christine GORDON : Responsable de la Commission Vacances – Famille – Adultes – Séjours et Voyage

Plein ski

Nous n’avons pas réalisé de séjour « plein ski » car la subvention administrative nous a été adressée fin août 2014.

Voyage

Nous n’avons pas réalisé de voyage car la subvention administrative nous a été adressée fin août 2014.

Le détail des locations s’établit ainsi :

En hiver, aucune location n’a été retenue par nos adhérents compte tenu, à la fois, d’une annonce tardive et de prestations trop chères car la subvention nous a été adressée fin août 2014.

En été, 54 familles soit 187 personnes (99 adultes et 88 enfants) ont rejoint nos locations situées à Agde, Argelès, Chatellaillon, Ile de Ré, Oléron, La Seyne sur Mer, Saint Hilaire de Riez, Italie, St Cyprien, St Jean de Luz, Vinaroz, Vieux Boucau et L’Hospitalet del Infant.

La participation du CAES s’est élevée à 14.723,50 €.

Commentaires du Président : nous n’avons pas pu donc proposer aux adhérents de séjour « Plein ski », de locations d’hiver, de voyage en 2014 pour les raisons invoquées ci-dessus ; ce qui a donc provoqué une baisse importante de la participation et du nombre des adhérents.

Les subventions vacances – familles – adultes

Le montant de la subvention est calculé en fonction du groupe social, d’un prix plafond journalier et à la condition que le séjour se soit déroulé dans un établissement ayant reçu l’agrément du Ministère du Tourisme et géré par des organismes à but non lucratif.

En 2014, nous avons consacré une somme de 725,67 € pour 12 familles (17 adultes et 17 enfants) qui ont bénéficié de 464 jours de vacances.

3

Séjour thalassothérapie en Andorre

Mis en place par Michel PERRIN et Joëlle BONHEME, du 05 au 09.10.2014, ce séjour thalassothérapie a réuni 11 personnes adhérentes ou ayant-droit pour des matinées de soins, des après-midi agrémentés par des visites ou randonnées.

La participation du CAES a été de 1.290,15 €.

Séjour Moto en Corse

Organisé du 15 au 23 juin 2014 par Joëlle BONHEME et Michel PERRIN, il a réuni 34 personnes dont 3 invités. Pour cette deuxième édition sur l’Ile, Michel a élaboré tout le séjour qui a remporté un franc succès.

La participation du CAES a été de 11.210,10 €.

Séjour Danse en Espagne

Séjour sur le thème de la danse organisé par Christelle LABAUME sur la Costa Brava avec l’orchestre « Par Krispol », du 29.09 au 03.10.2014, a réuni 8 adhérents ou ayant-droit. Au programme, excursions dans la journée, soirées dansantes.

La participation du CAES a été de 526,40 €.

Gaston GAY : en l’absence de Michel PERRIN et de Joëlle BONHEME, Responsable et responsable-adjointe de la Commission Loisirs et Culture

Gaston GAY rappelle que cette année, comme l’année précédente, les différents concours ont eu un thème unique « Afrique du Sud » et la possibilité pour l’adhérent et ou l’ayant droit de participer à une seule rubrique, soit un dessin, soit une photo ou soit une anecdote.

Pour les enfants nés entre 2000 et 2010, nous avons reçu 12 dessins d’enfants.

Nous avons reçu 1 photo d’adulte.

Nous avons reçu 1 dessin d’adulte.

Nous n’avons reçu aucune anecdote.

Nous avons reçu 5 réponses pour le quiz.

Nous avons reçu 2 réponses pour les mots croisés.

Les participants aux différents concours ont reçu leur récompense.

Gaston GAY : dresse le bilan des aides sociales  :

Aides à l’éducation extra-scolaire, culturelle ou sportive : 143 enfants (179 en 2013) en ont bénéficié au cours de l’année scolaire. Au total, le CAES a consacré une somme de 5.667,82 €.

Aides à la formation personnelle, culturelle ou sportive : 52 collègues (57 en 2013) ont fait cette demande pour un montant de 2.071,25 €.

Aides aux orphelins : 9 enfants ont reçu leur chèque bancaire pour un montant total de 693,00 € .

Aides aux handicapés : 1 aide a été accordée pour une somme de 77,00 €.

4

Aides aux parents isolés : 4 familles ont reçu leur chèque bancaire pour un montant total de 308,00 €.

Chèques « Rentrée Scolaire » : 44 enfants ont bénéficié de cette aide pour une somme globale de 1.760,00 €. La demande doit être adressée avant le 31 décembre de l’année en cours (exemple : rentrée 2014/2015 l’envoi doit se faire avant le 31.12.2014).

Bourse BAFA : nous avons satisfait 1 demande pour un montant de 152,00 €, 3 demandes pour un montant de 92,00 € et 2 dossiers pour un montant de 60,00 €.

Gaston GAY dresse également le bilan des différentes manifestations régionales qui se sont déroulées dans le courant de l’année 2014.

Le spectacle « 100 ans de magie », organisé par le CAES (Katia GALLAIS) de novembre 2014 à janvier 2015 sur 4 destinations différentes (Lyon, Lille, Marseille et Toulouse) a vu l’inscription de 21 personnes. Le CAES a pris en charge l’inscription des enfants et que sur Lille, le tarif a été augmenté de 4 € par personne par le fait qu’il y avait une date butoir. La participation du CAES a été de 155,65 €.

Accueil des stagiaires à Nevers

La présentation du CAES, faite par Michel PERRIN et Joëlle BONHEME, à nos stagiaires a eu lieu en février 2014 à l’école de Nevers pour l’année 2013. Le verre de l’amitié a été offert par le CAES pour 16 personnes.

La présentation du CAES, faite par Gaston GAY et Yves RAYMOND aux 30 stagiaires sur 32 a eu lieu le jeudi 11 décembre 2014 à l’école de Nevers pour l’année 2014. L’auditoire a été très attentif avec débat et questions-réponses et déjà quelques adhésions. Ce jour-là, nous avons été fort bien accueillis par le Directeur de l’INSERR, le Directeur pédagogique et leurs secrétaires ; nous les remercions vivement ! Le verre de l’amitié a été offert par le CAES aux participants.

Région Pays de Loire

La manifestation, mise en place par Pascal CAILLON le 28 juin 2014, pour une journée dans le parc « La Planète Sauvage » (44) suivi d’un safari, d’un repas à thème et d’un spectacle de dauphins a regroupé l’inscription de 28 personnes dont 19 adhérents pour une participation CAES de 188,92 €.

Région Midi – Pyrénées

Cette manifestation organisée par Joëlle BONHEME et Michel PERRIN le 11 janvier 2014, a réuni 15 adhérents ou ayant-droit au restaurant « Le Mandarin » au Vernet (31). Après un cours de cuisine asiatique et une démonstration de découpe de fruits et légumes, les participants ont partagé une partie de loto et un repas. La participation CAES de 105,80 €.

Le CAES remercie tous les organisateurs des manifestations régionales de leur dévouement et rappelle à tous qu’il prend en charge 20 % du coût de la manifestation de ses adhérents.

Gaston Gay garde la parole.

Billetterie et cinéma :

Sur simple présentation de votre ou de vos billets de spectacle (possibilité de cumul sur l’année), le CAES vous rembourse 30% de votre sortie dans la limite de 10 € par an et par ayant droit.

Cette billetterie a été attribuée à 90 adultes et 72 enfants pour un montant de 1.521,88 €.

5

Le CAES participe également à vos dépenses de cinéma à raison de : 01(un) remboursement par an et par adhérent d’un montant de 20 € sur présentation d’une facture de 10 billets ou d’un abonnement accompagné d’une enveloppe timbrée au tarif en vigueur.

Pour cette prestation, 38 agents en ont fait la demande pour un montant de 760,00 €.

Les services de la SERAP, Centrale d’achats implantée en Ile de France, en région lyonnaise et en Alsace vous sont toujours proposés.

Après la lecture du rapport moral et d’activités, le Président donne la parole à l’Assemblée pour des questions éventuelles (pas de question) et propose à celle-ci l’approbation de son rapport, voté à l’unanimité des 27 voix présentes ou représentées. Le Président remercie l’assistance.

3) RAPPORT FINANCIER

La Trésorière, Michelle D’HALESCOURT, donne lecture du bilan, du compte de résultat et de ses annexes ainsi que le rapport de Madame PLESSIS, expert-comptable.

Cette année, les comptes ont été approuvés par Mme PLESSIS, expert-comptable. Il n’y a pas eu, pour l’heure, de contrôle par un expert mandaté par l’Administration.

Après la lecture du rapport financier, le Président donne la parole à l’Assemblée pour des questions éventuelles (pas de question) et propose à celle-ci l’approbation de son rapport, voté à l’unanimité des 27 voix présentes ou représentées. Le Président remercie l’assistance.

*********************************

Le CAES est toujours votre interlocuteur pour intervenir auprès des AGF (ALLIANZ) pour établir et transmettre votre dossier.

A votre départ en retraite, contractuel (le), votre démarche sera de vous renseigner auprès du CAES qui transmettra votre dossier afin de percevoir le versement d’une rente suivant le montant de votre contrat.

Par l’intermédiaire des A.G.F. (ALLIANZ) vous pouvez bénéficier d’un contrat dans le domaine « Assurances complémentaires », « Santé », « Retraite » ou « Placements ». Contactez le CAES pour plus de renseignements.

4) PERSPECTIVES 2015

Gaston GAY conserve la parole.

Les différentes activités du CAES sont reconduites en 2015 avec le retour des activités « oubliées » en 2014 (séjour plein ski, locations hiver et voyage).

La baisse du nombre de bénéficiaires (945 seulement) s’explique par la signature de la convention et l’attribution de la subvention tardives.

En tant que président pour un nouveau cycle de 3 ans, je serai, avec les membres du CDAS, titulaires et suppléants (16 personnes), beaucoup plus vigilant et exigeant pour fournir à vous, adhérents, des prestations de qualité avec une meilleure participation du CAES.

Ainsi, le prochain CDAS devra prendre des décisions pour mieux financer les locations, les week-ends, les voyages, les séjours plein ski, etc…

Nous devrons être plus attractifs pour les adhérents, actifs et retraités, mais aussi pour tous les DPCSR et IPCSR, agents administratifs d’administration centrale et des cellules E.R., adhérents potentiels, afin d’augmenter le nombre des cotisations de façon significative et d’atteindre en 2015 un nombre de bénéficiaires plus important à la hauteur de celui des années 2010 et 2011.

6

Nous allons renforcer l’action de la commission « sécurité routière » en nous rapprochant à la fois de Monsieur « Moto » national et de l’Inserr pour réaliser ensemble des activités.

Nous allons renforcer l’action de la commission « loisirs et culture » par l’organisation de manifestations régionales, donc de proximité.

Nous allons organiser les 3 et 4 octobre prochains, en Dordogne « Les Retrouvailles des Anciens », à l’initiative d’Alexandre Sangla (un ancien responsable de la commission « loisirs et culture ».

Le Comité Directeur est toujours à l’écoute et œuvre pour que les adhérents et ayant-droits soient toujours plus nombreux à profiter des prestations et activités.

5) MODIFICATION DE L’ARTICLE 4 DES STATUTS DU CAES : TITRE II : COMPOSITION – MEMBRES

L’article 4 est modifié comme suit après avis préalable du Comité Directeur et par décision de l’Assemblée Générale suite à un vote dont le résultat est : approuvé à l’unanimité par 27 voix présentes ou représentées.

Sont membres de droit du CAES de l’ex SNEPC :

  • Le personnel contractuel de l’ex – Service National des Examens du Permis de Conduire régi par le décret n° 78-1305 du 29 décembre 1978 à jour de sa cotisation auprès du CAES. Sont bénéficiaires les conjoints et enfants de l’agent adhérent

  • Le personnel retraité de l’ex – Service National des Examens du Permis de Conduire régi par le décret n° 78-1305 du 29 décembre 1978 à jour de leur cotisation auprès du CAES. Sont bénéficiaires les conjoints et enfants de l’agent adhérent

  • Les personnels techniques contractuels ou titulaires retraités de la Sous – Direction de l’Education Routière à jour de leur cotisation auprès du CAES. Sont bénéficiaires les conjoints et enfants de l’agent adhérent

  • Les personnels techniques contractuels ou titulaires en activité des « cellules de l’Education Routière » affectés au sein des directions départementales des territoires et de la mer (D.D.T et D.D.T.M.), des préfectures ou en administration centrale du Ministère de l’Intérieur à jour de leur cotisation auprès du CAES. Sont bénéficiaires les conjoints et les enfants de l’agent adhérent

  • Les personnels administratifs titulaires des « cellules de l’Education Routière » des directions départementales des territoires et de la mer (D.D.T. et D.D.T.M.) et des préfectures. Sont bénéficiaires les conjoints et les enfants de l’agent adhérent.

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l’Assemblée Générale du CAES sur proposition du C.D.A.S.

6) QUESTIONS DES ADHERENTS

Le Président (Gaston GAY) prend la parole.

Question de M. Etienne BENOIST qui interroge le CAES au sujet des AGF pour les agents non titulaires ou les RIN afin de connaître où en est le dossier. Un courrier lui sera envoyé lui précisant qu’un dossier devra être adressé au CAES avec les documents nécessaires (notification de mise à la retraite de la CRAM, extrait de naissance de – de 3 mois pour une pension de reversion, avis d’imposition de l’année précédent la mise à la retraite et un RIB ou RIP) à la clôture de son contrat lors de sa mise à la retraite. Le CAES fera ensuite l’envoi au groupe « ALLIANZ » qui a succédé aux AGF.

7

Question de Mme Denise DECEVRE, retraitée qui demande, par souci d’économies, il serait bien que le bilan soit adressé aux adhérents en recto-verso. Un courrier va être adressé à l’intéressée lui précisant que pour les années à venir le nécessaire sera fait dans ce sens.

Questions de M. Christophe BERNHARDT qui nous a fait un courrier conséquent :

1°) Il sollicite des forfaits « ski » quelque soit la station en France.

Réponse : Il nous semble difficile de mettre en place ce genre de forfait d’autant que celui-ci peut en appeler d’autres (forfait « patins », « canoé » etc…).

2°) Il trouve que les locations du CAES sont trop chères et cite que sur « Internet » il y a des prix attractifs.

Réponse : Le CAES ne peut rivaliser avec les sites sur Internet. Il faut rappeler que le CAES bénéficie pourtant des tarifs CE (environs 20 % minimum) et qu’il subventionne, en plus, selon les groupes sociaux. Le CAES travaille avec des organismes officiels qui nous garantissent sécurité et sérieux (pas de surbooking, pas de surprise).

3°) Il demande une augmentation de la subvention « aide à la formation personnelle, culturelle ou sportive ».

Réponse : le CAES va en 2015 augmenter bon nombre d’activités ou de prestations (décision du CDAS du 30 mars 2015), celle-ci n’est pas prévue.

4°) Il demande l’organisation d’une journée cohésion avec des activités diverses à l’Inserr pour les nouveaux IPCSR.

Réponse : Cette journée existe déjà, pour autant, aucune demande ne nous est parvenue.

5°) Il questionne le CAES, en cas de demandes multiples de subventions, sur la nécessité de fournir plusieurs enveloppes.

Réponse : Le traitement des dossiers est effectué par thématiques déjà regroupées (billetterie et cinéma, aide extra-scolaire et personnelle).

6°) Il demande pour les récompenses des concours d’offrir une « smart box » ou des bons d’achat et si peu ou pas de participants de basculer les récompenses sur une autre activité.

Réponses : Le coût est trop onéreux sans compter les risques de vol (déjà arrivé), de perte et de coûts postaux supplémentaires. Il ne nous est pas possible de réatribuer les sommes.

7°) Il demande pourquoi les locations ne sont proposées qu’en période de vacances scolaires, ce qui exclut les couples sans enfant.

Réponse : Cela peut concerner aussi les célibataires et les retraités. En 2016, les locations seront ouvertes de juin à septembre en allotements. D’ores et déjà, nous mettons en place, dès 2015, des week-ends dans des campings en juin et en septembre.

8°) Il demande aussi s’il est possible d’éditer un guide en matière de crédit, mutuelle, …

Réponse : Il est très difficile de mettre en place un tel guide car il sera ni exhaustif ni actualisé devant la complexité et la multitude des offres.

9°) Enfin il nous fait la proposition d’organiser, pour 2016, un week-end « canoë » en Ardèche vu qu’il est moniteur dans cette discipline.

Réponse : Le Président est heureux de constater qu’un autre adhérent se propose d’organiser une manifestation et d’aider le CAES. Les responsables de la commission « Loisirs et Culture » se feront un plaisir de l’accompagner dans sa démarche.

Question de M. Pierre ABILY, présent à l’A.G. : y aura-t-il des locations hiver cette année ,

Réponse : oui d’autant qu’elles ont déjà eu lieu en février 2015 et qu’elles seront reconduites sur les années suivantes.

7) CLOTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE

Le Président, Gaston GAY remercie les participants qui ont envoyé leur pouvoir et les présents qui ont pu permettre à cette Assemblée Générale de se dérouler au jour et à l’heure prévus.

L’Assemblée Générale se conclut, le verre de l’amitié (sans alcool) est offert par le CAES.

Fait à Paris, le 1er avril 2015

Gaston GAY

Président du C.A.E.S

Téléchargez_le_communiqué_n°1182 _AG_AVRIL_2015