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ADHESION 2012

Suite à une décision votée à l’Assemblée Générale du 31 MARS 2010, la cotisation s’élève à 13 € (pour une adhésion payée avant le 30 avril de l’année concernée) et à  23 € (pour une adhésion payée après le 1er mai ).

Télécharger le communiqué n°1072_adhésion_2012


MODALITES D’ADHESION

Peuvent adhérer :

Ø       Le personnel contractuel de l’ex – SNEPC régi par le décret n° 78-1305 du 29.12.1978,

Ø       Les personnels techniques contractuels ou titulaires en activité des cellules « éducation routière » affectés au sein des DDT ou DDTM ou en administration centrale ainsi que les conjoints et enfants à charge et,

Ø       Le personnel administratif de l’ex – SNEPC régi par le décret n° 78-1305 du 29.12.1978,

Ø       Le personnel retraité de l’ex – SNEPC régi par le décret n° 78-1305 du 29.12.1978.

Sont considérés comme ayants – droit CAES :

Ø       Conjoints, concubins (présenter le certificat de concubinage), enfants à charge des membres du CAES âgés de moins de 20 ans.

Parmi ceux-ci, cas des enfants de parents divorcés :

Ø       Les enfants à charge fiscalement ou vivant au foyer sont ayants – droit pour toutes les activités,

Ø       Les enfants non à charge pour lesquels l’agent verse une pension alimentaire sont ayants – droit seulement pour les séjours organisés par le CAES et les séjours effectués avec l’agent.

Avec l’imprimé :

Veuillez joindre une copie de votre bulletin de salaire (vous pouvez cacher le salaire imposable)

vous pouvez scanner la partie haute de votre fiche de paye et l’envoyer par mail:

caesexsnepc@free.fr ou katia.gallais@i-carre.net

Joindre obligatoirement une enveloppe timbrée à votre adresse pour l’envoi de la carte d’adhésion ;

Merci de remplir en totalité l’imprimé.

Télécharger le communiqué n°1072_adhésion_2012

Avertissement.

Les prestations proposées par le  C.A.E.S de l’Ex-S.N.E.P.C sont réservées aux adhérents définis dans les statuts du C.A.E.S, titre II, article 4.

Les invités sont des individus parrainés  par un ou plusieurs adhérents à l’exclusion de toute autre personne.

Les invités définis ci-dessus ne peuvent prétendre à une ou plusieurs prestations du C.A.E.S que dans le cas où  tous les adhérents postulant pour une ou plusieurs de ces prestations ont été satisfaits.

Seules les prestations mentionnant le titre “INVITES” sont accessibles aux invités définis ci-dessus.

Le comité directeur se réserve le droit de refuser une ou plusieurs prestations à un ou plusieurs invités, sans avoir à fournir de justificatif.