Mode d’emploi du C.A.E.S. de l’ex S.N.E.P.C
PRESENTATION DU CAES :
Mis en place sur l’initiative des personnels et plus particulièrement sous l’impulsion de Monsieur Robert LE GOFF, alors inspecteur des Permis de Conduire et responsable des affaires sociales du SNICA, le CAES, du SNEPC a vu le jour en avril 1976. (Il devint le CAES de l’ex-SNEPC après la dissolution du SNEPC fin 1983)
C’est une association à but non lucratif (régie par le loi de 1901) percevant une subvention administrative du Ministère des Transports.
Ses objectif sont précisés dans les statuts.
Le CAES est administré par un Comité Directeur d’Action Sociale (CDAS) composé de 8 membres élus tous les 3 ans. Les élections ont eu lieu en octobre 2008. Le CDAS, organe de réflexion et de décision, se réunit trimestriellement (voir liste des membres et attributions de chacun).
Chaque année, il rend compte de ses activités et de sa gestion en assemblée générale.
SONT MEMBRES DU CAES :
Les adhérents, les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs prévus par les statuts du CAES de l’Ex-SNEPC.
Sont considérés comme ayants droit CAES, les conjoints, concubins (fournir le certificat de concubinage ou de pacs) et les enfants à charge des adhérents et âgés de moins de 20 ans.
Parmi ceux-ci, cas des enfants de parents divorcés :
· les enfants à charge fiscalement ou vivant au foyer sont ayants droit pour toutes les activités,
· les enfants non à charge pour lesquels l’adhérent verse une pension alimentaire sont ayants droit.
LE COMITE DIRECTEUR :
COMPOSITION DU COMITE DIRECTEUR D’ACTION SOCIALE (CDAS).
MEMBRES TITULAIRES :
- Président : LAFORGE Gilbert
- Vice-Président : BOILLOD-CERNEUX Joëlle
- Trésorier : PERRIN Michel
- Trésorier Adjoint : GORDON Christine
- Responsables de Commissions : Christelle LABAUME, Christine GORDON, Joëlle BOILLOD-CERNEUX, Michel PERRIN.
- Suppléants : Stéphane LIENARD, Patricia ROSZYK ,Yves RAYMOND.
- Secrétariat, webmestre : BURNICHON Philippe : caesexsnepc@free.fr
Suite aux démissions de Gaston GAY, Alain SIMEON et Stéphane LIENARD, les suppléants deviennent titulaires.
VOS CONTACTS AVEC LE CAES :
Outre les membres du Comité Directeur, vous pouvez contacter Katia GALLAIS qui assure le secrétariat : 01.40.81.37.83 - katia.gallais@i-carre.net
N’oubliez pas de joindre à vos correspondances une enveloppe timbrée pour la réponse. Par avance, merci.
Plusieurs fois par an, le CAES envoie à chacun des communiqués d’information sur ses diverses activités.
Désormais le webmestre s’efforcera d’informer aussi grâce au site Internet du CAES : http://www.caes-ex-snepc.com
Tous les ans, chaque membre est destinataire du rapport d’activité et du bilan financier avant l’Assemblée Générale à laquelle il est primordial que le plus grand nombre participe soit par sa présence, soit en envoyant son pouvoir. Après la tenue de celle-ci, un compte-rendu est également envoyé à tous les adhérents ou accessible depuis le site Internet du CAES.
LES DIVERSES PRESTATIONS :
I SECOURS :
I b - Prêts aux conjoints d’agents décédés :
Possibilité d’un prêt immédiat de 1 600 €uros au conjoint d’agent décédé, remboursable à la réception du capital décès.
II ACTIONS SOCIALES DIVERSES :
Un adhérent peut prétendre aux prestations sociales pour les enfants à charge ainsi que pour les enfants à qui il verse une pension alimentaire (sur justificatif).
II a - Aide à l’éducation extra-scolaire culturelle ou sportive :
Elle est accordée pour les enfants de moins de 20 ans, à la charge des adhérents, pour une seule activité par an à caractère culturel ou sportif, au sein d’un organisme municipal ou associatif ou « loi 1901 ». Les cours doivent être collectifs.
La subvention représente 75 % des frais engagés sans qu’elle puisse dépasser la somme de 48 €uros. Pour l’obtenir, demandez au secrétariat du CAES l’imprimé à faire remplir par l’organisme. Il est aussi téléchargeable sur le site du CAES.
II b - Aide à la formation personnelle culturelle ou sportive :
Elle est réservée aux agents adhérents pour une formation par an à caractère culturel ou sportif. Les cours doivent être collectifs et dispensés par un organisme à but non lucratif ou un établissement municipal. Les ayants droit n’ont pas accès à cette prestation.
La subvention représente 75 % des frais engagés sans qu’elle puisse dépasser la somme de 48 €uros. Pour l’obtenir, demandez au secrétariat du CAES l’imprimé à faire remplir par l’organisme. Il est aussi téléchargeable sur le site du CAES.
II c - Aide à la formation BSR et AAC:
Les dossiers déposés par les adhérents sont étudiés par le CAES. Ils doivent être accompagnés d’un enveloppe timbrée libellée à l’adresse de l’adhérent.
L’aide BSR est accordée aux conditions suivantes :
Choisir une auto-école agréée
Faire remplir le formulaire en annexe du communiqué ( cf. site Internet du CAES)qui indique le nombre d’heures de cours théoriques ainsi qu’au moins 5 heures de cours pratiques et l’expédier au CAES.
A l’issue de l’obtention du B.S.R, expédier au CAES le formulaire et une photocopie de l’attestation B.S.R.
L’aide AAC est accordée aux conditions suivantes :
Choisir une auto-école agréée
Faire remplir le formulaire en annexe du communiqué ( cf. site Internet du CAES) indiquant le résultat de l’évaluation de départ, le descriptif de la formation initiale ( théorique et pratique), la mention d’au moins deux rendez-vous pédagogiques ; l’expédier au CAES en annexant une copie de l’attestation de fin de formation initiale à l’issue de la réussite à l’épreuve théorique générale sur le code de la route et la validation des quatre étapes du livret de formation.
II d - Aide aux orphelins :
Tout enfant orphelin d’adhérent (père ou mère), se verra attribuer chaque année un chèque achat d’un montant de 77 €uros et ce jusqu’à son 20ème anniversaire. Cette aide financière sera adressée sur présentation d’un acte de décès et d’une photocopie du livret de famille.
II e - Aide aux enfants handicapés :
Cette aide est destinée aux enfants handicapés à charge de l’ adhérent en activité et âgés de moins de 20 ans. Elle est accordée chaque année sous forme d’un chèque d’achat d’un montant de 77 €uros. Cette aide financière sera adressée sur présentation de la copie de la carte d’invalidité de 80 % minimum.
II f - Aide aux enfants de parent isolé :
Tout enfant de parent isolé (adhérent actif), se verra attribuer un chèque d’achat d’un montant de 77 €uros et ce jusqu’à son 20ème anniversaire.
Cette aide financière sera accordée, chaque année, sur demande de l’adhérent et sur présentation de « l’attestation de soutien familial » délivrée par le CAF (Caisse d’Allocations Familiales)
II g - Chèque rentrée scolaire :
Tout enfant à charge de l’agent (actif ou retraité) entrant en sixième ou en seconde, quel que soit la nature de l’établissement scolaire ( lycée, lycée professionnel, etc.) se verra accorder un chèque « d’achat » d’un montant de 40 €uros. ( à l’exclusion des redoublements)
Cette aide sera attribuée sur demande de l’adhérent et sur présentation du certificat de scolarité.
II h - Bourse B.A.F.A.
Pour encourager les enfants des adhérents à préparer le BAFA (diplôme leur permettant d’encadrer les « colonies de vacances »), une somme de 92 €uros leur est attribuée pour la formation initiale et une de 60 Euros pour la formation complémentaire sur présentation des attestations de stage.
II i - Cadeaux mariage, naissance, accueil première affectation, retraite, gerbe décès
Afin d’être présent, c’est avec plaisir que le CAES contribue à fêter les évènements importants qui jalonnent la vie de ses adhérents en offrant, un chèque-cadeau d’une valeur de 95 €uros à l’occasion de votre mariage (document à fournir : extrait de l’acte de mariage ou faire-part) et un chèque-cadeau de 55 €uros pour saluer la bienvenue d’un nouveau-né (document à fournir : acte d’état civil ou faire-part).
Afin d’aider à recevoir de manière amicale, les personnes nouvellement recrutées, le CAES participe à « l’accueil » pour un ou plusieurs agents ayant reçu leur première affectation dans la circonscription. L’organisateur recevra une somme forfaitaire en fonction du nombre d’adhérents présents dans la circonscription.
Le barème est le suivant :
- De 1 à 5 adhérents : une somme de 15 €uros sera allouée
- De 6 à 10 adhérents : une somme de 25 €uros sera allouée
- De 11 à 20 adhérents : une somme de 40 €uros sera allouée
- Au-delà de 21 adhérents: une somme de 50 €uros sera allouée
Départ à la retraite : le CAES participe à la manifestation d’amitié en l’honneur du retraité, en faisant parvenir aux organisateurs adhérents ou au retraité adhérent s’il organise lui même son pot de départ, un chèque de 55 €uros.
Pour le décès d’un adhérent, un conjoint ou un enfant mineur, le CAES témoigne de sa sympathie par une gerbe.
II j - Utilisation par les adhérents du chèque-vacances comme mode de règlement pour toutes les activités :
Lors de votre inscription pour une activité qui ne nécessite pas le versement d’un acompte, vous pourrez utiliser le chèque-vacances pour régler 50% du prix demandé.
Vous compléterez par un chèque bancaire libellé au nom du CAES de l’ex-SNEPC.
Dans le cadre d’une activité (location, voyages, séjours enfants, etc…) pour laquelle un acompte est demandé, le chèque-vacances est accepté en règlement du solde de l’activité choisie et dans la limite de 50 % du prix total de la prestation. Il est aussi téléchargeable sur le site du CAES.
Exemple :
Une location de vacances scolaires – Tarif GS = 300 €uros
Lors de l’inscription sera versé un acompte de 50 % soit 150 €uros en chèque bancaire libellé au nom du CAES de l’ex-SNEPC. Le solde, soit 50 % restant, peut être réglé au moyen de chèques-vacances, éventuellement complétés par un chèque bancaire à l’ordre du CAES de l’ex-SNEPC.
Les chèques-vacances seront adressés au secrétariat de notre organisme en envoi recommandé ou en distingo.
II k - Billetterie et cinéma pour les adhérents et ayant-droits :
Cinéma : Remboursement de 20 €uros par et par adhérent sur présentation d’un minimum de 10 entrées ou de la justification d’un abonnement.
Billetterie : Remboursement d’un maximum de 30% de la somme total à concurrence de 10 €uros par an et par adhérent ou ayant-droit.
II l - Accès à une centrale d’achats pour les adhérents :
Vous bénéficiez d’un accès réservé à la SERAP, centrale d’achats qui vous propose des prix exceptionnels sur toutes les grandes marques. Elle est implantée en région parisienne, à Lyon et à Strasbourg. Le formulaire de demande de carte d’accès gratuite, est disponible auprès du secrétariat du CAES.
III VACANCES
Pour l’ensemble des activités CAES, un maximum de 30 jours par adulte adhérent, 45 jours par enfant ayants droit est pris en considération par année civile.
Les prix des séjours organisés par le CAES (locations, voyages…) et le moment des subventions vacances sont calculés en fonction des Groupes Sociaux, c’est-à-dire en fonction du Quotient familial.
Calcul du quotient familial
Diviser le revenu imposable par le nombre de personnes déclarées sur l’avis d’imposition (auquel s’ajoute la prise en considération par le CAES d’une ½ part pour un enfant handicapé ; et/ou une ½ part pour un agent divorcé déclarant verser une pension alimentaire pour ses enfants non à charge fiscalement).
Prendre l’avis d’imposition de l’année précédente, exemple : en 2009 prendre l’avis reçu en 2008 sur les revenus de 2007.
Pour les personnes vivant en concubinage, pacsées, les deux avis d’imposition doivent être envoyés au CAES pour le calcul du groupe social.
Grille des groupes sociaux
GS. 1 Quotient Familial inférieur à 5 335 €uros
GS. 2 Quotient Familial compris entre 5 336 €uros et 9 150 €uros
GS. 3 Quotient Familial supérieur à 9 150 €uros
Les retraités adhérents sont subventionnés suivant le groupe social.
Sélection des participants
Sur les séjours et voyages organisés par le CAES pour lesquels il y a plus d’inscrits que de places disponibles, en particulier pendant les vacances scolaires, un ordre de priorité est donné en fonction des critères suivants :
- Pour les locations, 50% des premières demandes sont satisfaites d’office et 50% de demandes anciennes.
- Activités effectuées avec le CAES pendant les 5 dernières années,
- Pendant les vacances scolaires, enfants scolarisés dans le primaire ou le secondaire
- Groupe Social,
- Chaque ayant-droit peut participer à plusieurs séjours.
Après la date de clôture des inscriptions, les adhérents demandeurs sont informés du suivi donné à leur dossier.
Retenues d’arrhes éventuelles
Pour les séjours, voyages, locations proposées par le CAES, en cas de désistement sans motif grave, les arrhes versées peuvent être retenues en partie ou en totalité. Les frais éventuels d’adhésion, dossier, inscription, cotisation, ne sont pas remboursés. De plus, l’annulation d’un transport moins de 30 jours avant le départ peut entraîner la retenue de la valeur totale du transport.
Lorsque les activités sont organisées avec l’aide d’un prestataire, les retenues appliquées sont déterminées par ce dernier.
Pour les locations et les activités organisées par le CAES directement :
- A plus de 30 jours du départ, retenue d’une indemnité de 20 % du prix ou d’un minimum de 20 €uros,
- Entre 30 et 8 jours avant le départ, retenue d’une indemnité de 30 % du prix,
- A moins de 8 jours, retenue d’une indemnité de 50 %.
III a - Subventions Vacances – Familles - Adultes
Les subventions vacances sont attribuées pour des séjours familiaux en camping (à l’exclusion des locations de caravanes ou de mobil-homes) sur la base du tarif « emplacement » + branchement E.D.F et l’emplacement d’un véhicule.
Nouvelles dispositions applicables au 1er janvier 2009.
Depuis un certain nombre d’années, vous avez pu bénéficier d’une participation du CAES sous forme de subventions « familles » ou « enfants »
Dans le respect de la réglementation comptable, le CAES ne peut plus délivrer ces subventions sous les mêmes conditions.
Si vous partez en camping géré par un organisme municipal et associatif, le DDE et le Ministère n’intervenant pas sur ces dossiers, dans ce cas seulement, vous pouvez adresser votre demande au CAES, accompagnée des pièces justificatives comme actuellement. Conditions de subventions :cf. paragraphe précédent.
III b - Locations Eté et Hiver
Le CAES propose des locations (appartements, villas, mobil-homes) dont il prend en charge une partie du coût. Les tarifs appliqués s’entendent : subvention CAES déjà déduite.
Lorsque la demande dépasse l’offre, les critères de sélection appliqués sont ceux qui sont expliqués au début du chapitre III.
En principe, toutes les locations ont une capacité d’accueil de 5 ou 6 personnes, vous pouvez donc partir en famille ou avec des amis.
Le nombre et l’implantation de nos locations évoluent en fonction de la demande (reportez-vous aux communiqués).
III c - Séjours Ski en groupe
Le CAES organise des séjours de ski subventionnés (tout compris).
Plusieurs formules sont proposées : « pension complète + remontées mécaniques », « pension complète + remontées mécaniques + matériel de ski » et enfin une formule « pension complète uniquement » (excluant donc la location du matériel, le forfait remontées mécaniques).
III d - Voyages et week-ends
Le CAES organise des voyages ou séjours en France et à l’étranger. Ils peuvent être proposés avec ou sans subvention CAES. Dans ce dernier cas, vous bénéficiez tout de même du tarif de groupe.
III e - Séjours enfants et adolescents
Ils sont subventionnés et sont proposés pendant les vacances scolaires d’hiver, de printemps, d’été et e toussaint.
Ce sont des séjours à thème, ou des séjours linguistiques, ou encore sportifs.
Pour l’accompagnateur, le voyage SNCF, pris en charge de la gare la plus proche du domicile jusqu’au lieu de rendez-vous ou jusqu’à la frontière (pour rendez-vous à l’étranger) est subventionné à 50 % (sans tenir compte du groupe social) sur présentation du billet 2ème classe ou d’un justificatif de tarif, envoyé au Responsable de la Commission dans les 15 jours suivants le séjour. Il est demandé d’utiliser les tarifs préférentiels de la SNCF.
IV LOISIRS
IV a - Réunions régionales amicales –
Les bénévoles souhaitant organiser de telles manifestations reçoivent une aide financière CAES afin d’alléger le prix de revient pour les participants.
Le montant de cette aide est fixé tous les ans en CDAS.
Un dossier est à remplir par les organisateurs plusieurs semaines avant la date choisie afin d’obtenir l’accord du CAES.
L’aide du CAES peut aussi se manifester sous forme de conseils et suggestions… N’hésitez pas à interroger les membres du CDAS ou le secrétariat.
IV c - Concours
Chaque adhérent ou ayant droit ne peut participer qu’à un seul de ces concours par an.
Concours de Dessins Enfants
Ouvert à tous les enfants (jusqu’à 14 ans) à la charge des adhérents. Un sujet est proposé chaque année. Les enfants sont répartis par tranche d’âge. Dans chacune d’elles un classement est établi pour désigner les cinq premiers. Tous les participants sont récompensés.
Concours de Dessins Adultes
Il est ouvert à tous les plus de 14 ans, adhérents ou ayant-droits (sauf les membres du CDAS) et est primé dans les conditions du concours photo.
Le jury et composé des membres du CDAS.
Concours de Photos
Ouvert à tous les adhérents (sauf les membres du CDAS). Un sujet est proposé chaque année. Tous les adhérents participants sont récompensés.
Concours d’anecdote :
Ouvert à tous les adhérents (sauf les membres du CDAS). Un sujet est proposé chaque année. Tous les adhérents participants sont récompensés.
Le jury est composé des membres du CDAS.
Cependant, les membres du CDAS, dont les enfants participent aux concours, s’abstiennent de voter pour la tranche d’âge considérée.
V CONTRAT GROUPE AGF
Le CAES est chargé par l’Administration de solder le contrat groupe PREVOYANCE et RETRAITE.
Les personnels contractuels bénéficiaires de ce contrat doivent, lorsqu’ils ont fait leur demande de mise à la retraite, contacter le secrétariat du CAES.
Publié le 2 juillet, 2010
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